Commissions

Commission d’admission

(conformément à l’art. 29 du Règlement de l’Ecole renvoyant à l’art. 86 al. 2 RLUL)

La Commission d'admission est composée de:

  • Prof. Francesco Maiani, Directeur de l’Ecole et Président de la Commission
  • Prof. Vincent Martenet
  • Prof. Andreas Ziegler
  • ainsi que d’un·e représentant·e du Service d’orientation et conseil (SOC).

La Commission d'admission a pour principale tâche de préaviser, à l'attention du Décanat, l'admission au Baccalauréat universitaire en Droit des candidats non titulaires d'un certificat de maturité fédérale.

Commission des équivalences et de la mobilité

(conformément à l’art. 31 du Règlement de l’Ecole)

La Commission des équivalences et de la mobilité est composée de :

  • Prof. Andrea Bonomi, Président de la Commission
  • Prof. Camille Perrier Depeursinge 
  • Prof. Andreas Ziegler
  • Prof. Nathalie Dongois

La Commission des équivalences et de la mobilité a notamment les attributions suivantes :

  • Préaviser, à l’attention de la Direction de l’Ecole, sur les équivalences dans les cas prévus dans les règlements et plans d’études
  • Préaviser, à l’attention de la Direction de l’Ecole, sur la reconnaissance de programmes de mobilité et des évaluations ou séries réussies dans les cas prévus par les règlements et plans d’études
  • Donner, au nom de la Faculté, le préavis qui peut être demandé par le Tribunal cantonal, selon l’article 17 de la loi vaudoise sur la profession d’avocat
  • Donner, au nom de la Faculté, le préavis qui peut être demandé par le Département de l’intérieur, selon l’article 6 du Règlement d’application de la loi vaudoise sur le notariat
  • Préaviser, à l’attention de la Direction de l’Ecole, sur l’accès exceptionnel au Doctorat, conformément à l’art. 61 du Règlement de l’Ecole
  • Préaviser sur toute autre question qui lui est soumise par le Conseil de l’Ecole, la Direction de l’Ecole ou d’autres autorités.
Commission de recours

(conformément à l’art. 30 du Règlement de l’Ecole)

La Commission de recours est composée de :

  • Prof. Alain Macaluso – Président de la Commission
  • Prof. Damiano Canapa
  • Mme Anouk Neuenschwander, MER
  • Mme Marie Pittet, étudiante - doctorante
  • Prof. Anne-Christine Favre (suppl.)

La Commission de recours instruit et statue au nom de l’Ecole sur les recours, dans les cas prévus par le Règlement de l’Ecole et par les règlements d’études.

Commission de l'enseignement et de la recherche

(conformément à l’art. 32 du Règlement de l’Ecole)

La Commission de l’enseignement et de la recherche est composée de :

  • Prof. Evelyne Schmid, Présidente de la Commission
  • Prof. Damiano Canapa
  • Prof. Thierry Largey
  • Prof. Alain Papaux
  • Prof. Camille Perrier Depeursinge
  • M. Enzo Bastian et Mme Gaëlle Valterio, représentant.e.s du corps intermédiaire
  • Mmes Althéa Vurpillot et Clara Brambilla, représentantes du corps estudiantin (Mme Salomé Favre en tant que suppléante pour représenter le corps estudiantin)

La Commission de l’enseignement et de la recherche fait des propositions sur toutes les questions relatives à la promotion de l’enseignement et de la recherche.

Elle peut proposer un plan d’évaluation des cours individuels ou des cursus de la Faculté.

Elle préavise sur toute question qui lui est soumise par le Conseil de l’Ecole, la Direction de l’Ecole ou d’autres autorités.

Commission de planification académique

(conformément à l’art. 33 du Règlement de l’Ecole)

La Commission de planification académique est composée de :

  • Prof. Christoph Champod, Vice-doyen FDCA et Président de la Commmission 
  • Prof. Laurent Bieri
  • Prof. Véronique Boillet
  • Prof. Alain Macaluso
  • Prof. Francesco Maiani
  • Prof. Ariane Morin
  • Prof. Andreas Ziegler
  • Prof. Susan Emmenegger - experte externe (UniBe)
  • Prof. Kurt Pärli - expert externe (Universität Basel)
  • M. Lionel Hort, représentant du corps intermédiaire
  • Mme Salomé Favre, représentante du corps estudiantin


La Commission a pour mission générale d’accompagner la Direction de l’Ecole dans la planification du développement stratégique de l’Ecole dans ses domaines d’enseignement et de recherche, pour une durée de cinq ans au maximum.

En particulier, la Commission est chargée de planifier, pour une durée de cinq ans au maximum, le maintien, la suppression ou la transformation des postes professoraux qui deviennent vacants ainsi que la création des nouveaux postes professoraux nécessaires.

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